Vous venez de trouver un nouveau fournisseur aux États-Unis, et vous cherchez des renseignements sur le transport de marchandises? Vous souhaitez faire du commerce aux États-Unis et connaître les meilleurs moyens d’y exporter vos produits ?

Cependant, vous avez du mal à voir clair dans la complexité du processus de fret? 

Plus d’inquiétude à avoir, ce guide contient toutes les informations nécessaires concernant le fret entre ces deux pays: du prix au transport en passant par les délais et le dédouanement, notre guide vous permettra de maitriser la complexité de ce domaine. 

Grande entreprise, PME, start-up ou même particulier ? Grâce à la complète prise en charge de votre expédition par DocShipper, bénéficiez des meilleures solutions de transport au meilleur prix pour vos besoins ! 

Pour toute question ou information sur nos services, nous restons à votre totale disponibilité, vous n’avez qu’à demander ! 

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Sommaire de la page

Quelques informations sur les échanges entre la France et les États-Unis

Selon les données de l'US Census, en 2021, la France occupait la cinquième place en tant que destination des exportations de biens américains, et était le quatrième partenaire commercial des États-Unis en Europe. Selon les données américaines, en 2022, la France à importé pour 46,25 millions de dollars et la valeur de ses exportations aux Etats-Unis s’élevait à 57,304 millions de dollars. 

 

Les produits les plus transportés 

La moitié des exportations de biens de la France vers les États-Unis est représentée par les équipements de transport (11,8 milliards d'euros d'exportations françaises vers les États-Unis en 2021), les produits agricoles et agroalimentaires (7,5 milliards d'euros) et l'industrie chimique (5,6 milliards d'euros). Cependant, les échanges entre les deux nations incluent une variété de biens et de services, reflétant la diversité des liens économiques entre les deux nations.

 

Accords entre les États-Unis et la France

Il n’existe pas d’accord de libre échange entre la France et les États-Unis. Cependant, on peut citer un projet d’accord entre les États-Unis et l’Union Européenne qui pourrait s’avérer particulièrement avantageux :

Il s’agit du TAFTA (Transatlantic Free Trade Agreement), également appelé TTIP (Transatlantic Trade and Investment Partnership) ou PTCI (Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement) en France. Il a pour objectif de former la plus vaste zone de libre-échange mondiale. De fait, son but est de faciliter les échanges commerciaux et les investissements entre les États-Unis et l'Union européenne, en supprimant les barrières tarifaires et non tarifaires. Cet accord vise à favoriser la croissance économique et à renforcer les relations commerciales transatlantiques.

Cet accord offrirait différents avantages aux échanges tels que : 

  • Éliminer les principes de protectionnisme et de préférence nationale en facilitant l'accès aux marchés publics respectifs de l'UE et des États-Unis 
  • Favoriser la collaboration dans le domaine de la réglementation, en particulier en réduisant certains « obstacles réglementaires » comme que les exigences en matière d'environnement, de santé et de sécurité.
  • Supprimer les droits de douane pour les échanges de biens, tout en notifiant des exceptions pour certains produits sensibles (à savoir que les droits de douane entre les États-Unis et l’Union européenne sont déjà particulièrement faibles : entre 2% et 3% dans la plupart des secteurs)

 

Quel est le moyen de transport optimal pour le fret entre la France et les États-Unis ? 

Il existe deux méthodes de transport différentes pour expédier des marchandises entre la France et les États-Unis : le transport maritime et aérien. Ce guide vous fournira un comparatif complet de ces deux modes de transport, vous permettant ainsi de prendre les meilleures décisions pour votre expédition.  

 

Fret maritime entre la France et les Etats-Unis

Pour vous donner une idée : 

Selon les dernières données du Bureau of Transportation Statistics, le système de transport américain a fait transiter en moyenne 51 millions de tonnes de fret par jour, correspondant à plus de 51,8 milliards de dollars en 2018. Le principal moyen de transport pour le commerce international de fret des États-Unis est l’eau. Par exemple, toujours en 2018, les navires ont transporté 41,9% de la valeur totale (environ 1,8 billion de Cetollars) et 70,9% du poids (environ 1,6 milliard de tonnes).

Note : Il est recommandé de prendre en compte le fait que le transport maritime est généralement le mode de transport international le plus lent. Il est donc important de planifier en avance et de prévoir des marges de temps supplémentaires afin de maintenir la stabilité de vos opérations, même en cas de retard de votre envoi.

Avec DocShipper, réduisez le risque de retard et d'erreur en bénéficiant de l'expertise de nos experts. N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'information ! 

Délais de transit entre les ports français et Américains

Pour donner une idée des délais, pour atteindre un des 5 ports français à partir d'un des ports des États-Unis cités, il faudra :

  • Entre 29 et 31 jours à partir du port de Los Angeles.
  • Entre 14 et 17 jours à partir du port de New York.
  • Entre 16 et 19 jours à partir du port de Savannah
  • Entre 32 et 34 jours à partir du port de Seattle-Tacoma

Veuillez noter que ces chiffres sont fournis à titre indicatif et peuvent varier d’un port à l’autre. Ils représentent une moyenne en termes de délais, mais il est important de prendre en compte d’autres facteurs tels que l’enlèvement, la livraison et les procédures de dédouanement, qui peuvent influencer les délais globaux de l’expédition. 

 

*Citons également d'autres ports américains moins importants, mais pouvant aussi accueillir les navires de marchandises : port de Houston, port de Caroline du Sud, Oakland

Est-il préférable d’expédier par conteneur complet ou en groupage pour un transit entre la France et les États Unis? 

Pour trouver le type de transport le plus adapté à vos besoins, il est tout d’abord nécessaire de connaitre le volume de votre marchandise pour déterminer le type de conteneur que vous allez utiliser. 

On considère trois tailles de référence différentes de conteneur : 

  • Le conteneur 20 pieds d’une capacité de 33 m³
  • Le conteneur 40 pieds d’une capacité de 67 m³
  • Le conteneur 40 pieds HQ d’une capacité de 76 m³

Il existe deux options de transport correspondant à ces différentes tailles de conteneurs.

Note DocShipper: Pour tous vos transferts de marchandise, ne perdez plus votre temps, votre argent et votre énergie grâce à la prise en charge de A à Z du processus d’acheminement de vos produits. N’hésitez plus à nous contacter pour obtenir plus d’information ainsi qu’un devis gratuit dans les 24 prochaines heures ! 

Les transports maritimes spéciaux entre la France et les Etats-Unis 

Le conteneur réfrigéré (Reefer container) 

Spécialement élaboré pour le déplacement de produits “délicats”, ce mode de transport à l’intérieur de conteneurs dotés d’un environnement à température maîtrisée est principalement conçu pour le transport des produits périssables ou de substances chimiques. Ces conteneurs disposent de multiples fonctionnalités qui assurent le contrôle de l’atmosphère, de la température et de l’humidité. Ils sont disponibles en différentes dimensions, offrant ainsi une adaptation aux besoins spécifiques des fournisseurs. 

 

Conteneurs Hors normes (OOG)

Les conteneurs désignés comme étant “hors normes” (OOG) sont divisés en deux catégories : 

Les conteneurs à ouverture supérieure, connus sous le nom de "Open Top Container", sont utilisés pour le transport de marchandises finies de grande taille et de poids élevé. Ce mode de transport nécessite une manipulation considérable, car il ne peut pas être déplacé par une grue ou un pont roulant.

D'autre part, les conteneurs appelés "Flat Rack Container" sont des conteneurs avec une base plate. Ils sont utilisés pour le transport de produits lourds, volumineux ou surdimensionnés, tant en termes de largeur que de hauteur. Ils sont utiles pour les marchandises qui sont trop larges, trop longues ou trop hautes.

Ces types de conteneurs sont utilisés pour le transport de marchandises qui ne peuvent pas être chargées dans des conteneurs de taille standard. Ils permettent également de réduire le temps de chargement et de déchargement par rapport à la normale, tout en assurant une meilleure sécurité de la cargaison. 

 

Marchandises en Vrac (Bulk) 

Transportées à bord des navires appelés “vraquiers”, les marchandises qui voyagent d’un point A à un point B sont divisées en deux catégories : les marchandisesen vrac, qui sont transportées dans la soute du navire, et les marchandisesgénérales”. Chaque navire est spécialisé dans différents types de cargaisons : les minéraliers, les charbonniers, etc., en fonction des produits liquides et solides en vrac qu'ils transportent, tels que les minéraux, le charbon, etc.

Combien coute le transport maritime entre la France et les États-Unis ? 

La tarification des services de transport maritime de fret est déterminée en fonction du poids et du volume de la marchandise transportée. Il est donc impératif de connaître  ces deux indicateurs afin de pouvoir calculer le rapport poids/volume.

Ce ratio est calculé selon la règle d'équivalence qui stipule que « 1 tonne = 1 mètre cube ».

Le transport conventionnel et le groupage sont évalués en unités payantes (UP). Il s'agit d'une unité de mesure équivalente à la fois en termes de:

  • volume exprimé en mètres cubes 
  • poids exprimé en tonnes

Dans tous les cas, c'est le chiffre le plus avantageux pour le navire, donc pour le transporteur, qui sera pris en compte, qu'il s'agisse de l'unité de mesure en volume ou en poids. Le prix correspondra à la plus haute valeur. 

Par exemple : Si un chargement a un poids de 8 tonnes et un volume de 10 mètres cubes, le tarif sera de 10 UP. En revanche, si le chargement pèse 9 tonnes et a un volume de 4 mètres cubes, la marchandise sera à payer sur la base de 9 UP.

En ce qui concerne les conteneurs complets, le coût sera calculé en fonction du « forfait de conteneur », autrement dit, en fonction du type de conteneur utilisé et des compagnies maritimes qui le fournissent.

Depuis quelques années, le cout du fret maritime a fortement augmenté, notamment à cause de la crise sanitaire de la Covid. Pour vous donner une idée de cette augmentation, le prix du transport d’un conteneur de 40 pieds avait, en temps normal, une estimation à 1500 euros. Cependant, avec la pandémie, ce cout avait plus que quadruplé pour atteindre les 11 000 euros en septembre 2021. 

Désormais, on peut constater un retour progressif à la normale des prix avec une fourchette de prix tournant autour des 2 500 euros en décembre 2022 pour ce service.

 

Les Frais Supplémentaires

Les charges supplémentaires sont des taxes additionnelles qui s'ajoutent aux tarifs de transport standard des transporteurs. Elles varient en fonction du contexte.

BAF : Taux d'ajustement du carburant (Bunker Adjustment Factor)

Ce taux est un pourcentage appliqué au prix de base du transport. Mis en place depuis 1973 en raison de la première crise pétrolière, ce supplément varie en fonction du prix du pétrole.

CAF : Taux d'ajustement de change (Currency Adjustment Factor)

Ce frais est un pourcentage calculé en fonction du fret et du BAF. Ce supplément évolue en fonction du taux de change du dollar. Les entreprises préfèrent fixer leurs tarifs de transport en dollars pour se protéger contre les risques de fluctuation des devises.

THC : Frais de manutention au terminal (Terminal Handling Charge)

Ce supplément couvre les coûts liés au déchargement et au chargement des marchandises au terminal. Dans le cas d'un conteneur, le montant reste fixe et équivaut au prix d'un conteneur. En revanche, pour les cargaisons groupées, le prix varie en fonction du poids en tonnes ou du volume en mètres cubes.

Congestion Portuaire

Les compagnies imposent une surtaxe pour compenser les pertes subies lorsque l'un de leurs navires n'est pas en mesure de décharger sa cargaison en raison de la congestion portuaire. Dans de tels cas, le navire peut attendre plusieurs jours avant de pouvoir accoster et décharger.

Surestaries (Demurrage)

Cette surcharge représente une compensation imposée par l'affréteur à l'armateur lorsque ce dernier a dépassé le délai de chargement ou de déchargement fixé initialement. Ce supplément est appliqué lorsque l'affréteur dépasse le temps imparti, que ce soit en raison de circonstances indépendantes de sa volonté, telles qu'une grève ou une congestion. Selon le jargon du transport maritime, les "surestaries" correspondent au coût de la location des conteneurs lorsqu'ils sont encore dans la zone portuaire en attente de leur expédition.

 

Fret aérien de la France vers les États-Unis

Fret aérien classique ou express 

Le transport aérien de marchandises permet une expédition rapide des biens vers leur destination. En effet, il s'agit du mode de transport le plus véloce, car le trajet d'un produit entre la France et les États-Unis ne prendra que quelques jours. De plus, le fret aérien est extrêmement fiable. Il est particulièrement adapté pour des marchandises de grande valeur, des produits saisonniers, des articles vestimentaires, des appareils électroniques ou encore des produits sensibles à la détérioration en milieu maritime.

Avec le fret aérien, 2 options s’offrent à vous: 

  • Le fret aérien classique : Les produits qui optent pour cette solution sont acheminés à bord des vols réguliers proposés par des transporteurs aériens tels qu'Air France, Qatar Airways, Emirates, etc. Ils bénéficient des espaces disponibles sur les vols commerciaux.
  • Le fret aérien express : Les produits qui transitent par cette méthode sont transportés à l'intérieur d'aéronefs spécialement dédiés au fret aérien. Ce sont des transporteurs spécialisés qui proposent des services de livraison porte-à-porte, tels que DHL, FedEx, TNT, UPS, etc.

Ce service de livraison express permet un acheminement rapide des marchandises, avec un délai approximatif d'une semaine, et offre également la possibilité d'une livraison en main propre, où que ce soit dans le monde.

Étant un service tout compris, il n'est pas nécessaire pour l'acheteur de procéder personnellement aux formalités de dédouanement pour les envois de faible valeur. Il est particulièrement avantageux pour les envois de petite taille (jusqu'à 1 mètre cube), car les coûts seront encore plus compétitifs que ceux du transport maritime en LCL.

Quels sont les avantages du transport aérien

1- L’expédition demandant le moins de temps : Le transport par voie aérienne est incontestablement l’option de livraison le plus rapide. La rapidité de réception des marchandises est devenue une caractéristique essentielle dans le secteur commercial.

 

2- Une grande fiabilité sur les horaires : Les entreprises de l’industrie aérienne planifient leurs vols avec une grande anticipation, ce qui rend les horaires d'arrivée et de départ des vols relativement fiables. Même si un envoi manque son vol, le retard dans la livraison reste minime, étant donné que les vols sont, en règle générale, programmés chaque heure.

 

3- Expédition possible vers presque toutes les destinations : Vous avez la possibilité d’expédier vos produits vers pratiquement n'importe quel endroit autour du globe. De fait, la plupart des compagnies aériennes possèdent un vaste réseau de destinations. 

 

4- Prime d'assurance peu couteuse permettant des économies substantielles: La prime d'assurance associée au fret aérien est relativement basse. Cela s'explique par la durée de transport relativement courte utilisée par ce mode de transport. Malgré son coût initial élevé, le fret aérien permet ainsi d’économiser sur les frais d’assurance. 

 

5- une forte sécurité et une faible risque de perte ou de dégats: Les contrôles d'accès aux zones aéroportuaires sont rigoureux, réduisant considérablement les risques de vol et de dommages sur les marchandises. Le transport par voie aérienne offre donc un niveau de sécurité élevé.

 

6- Un moins grand besoin d’entreposage et de stockage: Le fret aérien permet de réduire les besoins en matière de stockage. Vous n’avez donc pas besoin de disposer d'un entrepôt de grande taille, car les envois de marchandises peuvent être effectués en petites quantités et de manière plus régulière. De plus, les procédures de dédouanement, d’inspection et de manutention sont plus rapides, il ne faut compter que quelques heures.

 

7- Moins d'emballage requis: Le fret aérien nécessite moins d'emballage en termes de poids. Cela permet d'éviter de payer des frais supplémentaires pour l'emballage, comme cela serait le cas pour le transport par bateau par exemple. Ainsi, vous économisez du temps et de l'argent.

 

8- Suivi de l'envoi: Dans la plupart des cas, le fret aérien offre un service de suivi proposé par les entreprises de messagerie. Grâce à une application, vous pouvez suivre l'état de votre envoi de sa prise en charge jusqu'à sa livraison.

 

Quels sont les inconvénients du fret Aérien? 

En règle générale, le fret aérien présente de très grands avantages, très précieux pour les entreprises qui cherchent à faire transiter des marchandises à travers le monde. Cependant, il existe tout de même certains inconvénients non négligeables à prendre en compte. 

 

1- Un coût élevé : Le fret aérien est généralement plus coûteux que d'autres modes de transport tels que le fret maritime. Les tarifs aériens peuvent être prohibitifs pour certains types de marchandises ou pour de gros volumes.

 

2- Une capacité limitée : Les avions cargo ont une capacité de charge limitée par rapport aux navires de fret ou aux camions. Cela signifie que le fret aérien peut être moins adapté pour les marchandises encombrantes ou volumineuses.

 

3- Restrictions sur les produits dangereux : Certains produits dangereux ou sensibles ne peuvent pas être expédiés par voie aérienne en raison des réglementations strictes en matière de sécurité. Cela peut limiter les options d'expédition pour certains types de marchandises.

 

4- Formalités douanières : Les formalités douanières associées au fret aérien peuvent être plus complexes et nécessiter plus de temps que pour d'autres modes de transport. Cela peut entraîner des retards dans le processus d'expédition et des coûts supplémentaires liés aux formalités douanières.

 

5- Impact environnemental : Le transport aérien est connu pour avoir un impact environnemental plus élevé en termes d'émissions de gaz à effet de serre par rapport à d'autres modes de transport. Il peut être considéré comme moins écologique en raison de sa consommation de carburant plus importante.

 

6- Limitations géographiques : Bien que les compagnies aériennes couvrent un large réseau de destinations, il peut y avoir des limitations géographiques pour certains endroits éloignés ou difficiles d'accès. Dans de tels cas, le fret aérien peut ne pas être une option pratique.

 

7- Sensibilité aux conditions météorologiques : Les vols peuvent être retardés ou annulés en raison de conditions météorologiques défavorables, ce qui peut avoir un impact sur les délais de livraison prévus pour le fret aérien.

Le transport de marchandises par voie aérienne n'est qu'une partie du processus d'importation/exportation d'un produit. L'expédition internationale de marchandises, y compris par avion, implique des formalités administratives et des calculs de coûts pour les frais aéroportuaires et la livraison. Pour faciliter ces démarches, nos experts restent à votre disposition pour vous aider !

Comment calculer le poids volumétrique de votre expédition? 

Pour le fret régulier : la règle d'équivalence est établie de cette manière : 

  • 1 tonne pour 6m3, ce qui équivaut à un rapport poids/volume de 1 pour 6. Une taxe est appliquée au poids brut si le rapport est inférieur ou égal à 1 pour 6. Dans ce cas, le volume réel est divisé par 6 pour obtenir un poids volumétrique qui servira de base tarifaire.

 

Par exemple, 1 m3 = 167 kg (1 pour 6).

Pour le fret aérien : la règle d'équivalence est définie de cette façon :

  • 1 tonne pour 5 m3, correspondant à un rapport poids/volume de 1 pour 5. 

Par exemple, 1 m3 = 200 kg (1 pour 5).

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En tant qu'expert en fret aérien, DocShipper met à votre disposition une large gamme de solutions adaptées au transport de vos marchandises, quelle que soit leur complexité, en tenant compte de toutes vos exigences en matière de services d'affrètement. N'hésitez pas à nous contacter pour obtenir un devis gratuit dans les 24 heures. Pour la moindre question, appelez-nous dès maintenant.

La livraison en porte-à-porte pour vos transferts entre la France et les États- Unis 

La méthode de transport de bout en bout, également connue sous le nom de livraison door-to-door en anglais, englobe l'intégralité du processus de transport, depuis la collecte chez le fournisseur jusqu'à l’arrivée au domicile ou au point de stockage de destination. Cette approche pratique est accessible pour tous les modes de transport.

En prenant en charge toutes les étapes liées au transport de marchandises, la livraison de porte-à-porte est la méthode la plus couramment utilisée et appréciée. Elle offre praticité et rapidité, incluant le chargement, l'enlèvement, l'acheminement (par tout moyen de transport : maritime, aérien, ferroviaire) et le dédouanement.

Cette approche vous permettra certainement de réaliser des économies de temps et d'argent.

En faisant appel à des professionnels tels que DocShipper, vous n’aurez plus à vous soucier des démarches liées à l'importation de vos marchandises, car nous nous en occupons pour vous ! Nous gérons l'ensemble du processus de transport, de l’entrepôt de votre fournisseur à chez vous, grâce à notre équipe d'experts et à nos partenaires aux États-Unis qui assurent un service professionnel.

 

Dédouanement de marchandise entre la France et les États-Unis

La valeur fiscale 

Le montant de la valeur à l'arrivée, également connu sous le nom de valeur fiscale, est utilisé comme base de calcul et de perception de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en France lors de la "mise à la consommation". La TVA est calculée en prenant en compte divers prélèvements, taxes, impôts et autres charges, en excluant la TVA elle-même. Les frais de douane sont inclus dans le calcul de la TVA, tout comme les éventuelles taxes nationales supplémentaires.

De plus, les frais accessoires tels que l'emballage, le stockage, le transport et l'assurance sont engagés jusqu'au premier lieu de destination des marchandises sur le territoire français.

L’évaluation en douane aux États-Unis 

La méthode d'évaluation CAF est employée par la plupart des nations, y compris les États-Unis, afin de déterminer les droits de douane. L'acronyme CAF se réfère aux termes "Coût, Assurance, Fret".

La valeur CAF est calculée en additionnant le prix des marchandises, les frais de transport jusqu'au port de départ, les frais de dédouanement à l'exportation, les frais de transport jusqu'au port d'entrée aux États-Unis, ainsi que les frais d'assurance.

Note DocShipper: Vous avez des projets de transfert de marchandises de la France vers les États-Unis ?  Complétez notre formulaire électronique pour obtenir des informations supplémentaires. Notre équipe du service client est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions et vous aider avec les démarches douanières requises.

Comment calculer les frais de douane et les taxes ?

HS codeLa première étape consiste à identifier le "code SH" correspondant à votre produit.

Vous pouvez trouver gratuitement en ligne des informations sur les taux de droits appliqués à vos marchandises. Pour obtenir ces informations, vous devrez sélectionner la date, le pays d'origine, la destination et d'autres données pertinentes. Nous serons là pour vous aider dans cette recherche.

Pour les importations et les exportations, les États-Unis, ainsi que la plupart des autres pays, utilisent le système tarifaire harmonisé (HTS). Chaque produit se voit attribuer un code HTS qui lui est spécifique. Ce code est utilisé pour déterminer les frais de douane applicables au produit dans chaque pays.

Comment connaitre le HS code de votre marchandise et s’informer sur le taux de droit? 

La manière la plus pratique d'obtenir le code HTS correspondant à vos marchandises est de le demander à votre fournisseur. S'il a l'habitude de vendre ses produits à l'étranger, il sera surement familier avec le code HTS requis.

Une autre option consiste à effectuer une requête dans la base de données tarifaire du pays utilisant le "Système harmonisé". Il suffit de saisir un mot-clé, comme "ananas" par exemple, pour obtenir les informations recherchées.

 

Très concrètement : 

Si vous allez sur le lien HTS des douanes américaines vous rencontrerez une page similaire à celle la: 

page acceuil SH code

Vous n’avez plus qu’à entrer votre mot clé dans la barre de recherche pour arriver sur la page correspondant à votre article.

Ne fermez surtout pas votre page tout de suite ! En effet, vous y trouverez également des informations précieuses sur les taux de droit de douane

 

Comme vous pouvez le constater, les taux de droits sont présentés dans les colonnes 1 et 2, où la colonne 1 est subdivisée en Général et Spécial. La sous-colonne Général affiche les taux applicables aux relations commerciales générales ou normales (NTR), s'appliquant à l’ensemble des marchandises, à l'exception des pays bénéficiant d'un traitement tarifaire spécial (tels que ceux ayant des accords de libre-échange, des lois commerciales, des programmes de préférences, etc.).

HS code Apple

Les taux de droit dans la sous-colonne Spécial sont basés sur des programmes de traitement tarifaire spécial. Les pays bénéficiaires de ces programmes sont indiqués entre parenthèses après le taux de droit correspondant. Ces taux s'appliquent aux produits correctement classés dans une disposition comportant un taux spécial et qui répondent à toutes les exigences législatives pour être admissibles à ces programmes. Si une disposition ne prévoit pas de taux de droit spécial, les taux de la sous-colonne Général sont appliqués.

 

Les taux de droits indiqués dans la colonne 2 sont spécifiques aux produits en provenance de Cuba et de la Corée du Nord.

Astuce DocShipper : N'hésitez pas à nous joindre en cas d'interrogations relatives aux tarifs douaniers. Chaque situation est étudiée de manière individuelle afin de fournir à nos clients des renseignements précis et détaillés concernant leur envoi.

Est-ce que DocShipper facture des frais de douane ? 

Notre service de courtage en douane ne vous facturera aucun frais. Nous serons en mesure de vous fournir les documents fournis par les autorités douanières américaines pour étayer cette information. Veuillez faire la distinction entre les frais de dédouanement qui seront facturés par DocShipper (ou tout autre transitaire) et les frais associés au processus de déclaration douanière. La constitution du dossier de déclaration et les frais liés à cette procédure sont ce que nous appelons le dédouanement. Les frais de dédouanement seront réglés auprès de DocShipper, tandis que les droits de douane et les taxes seront payés directement au gouvernement.

 

Contactez directement les services des douanes : 

Astuce de DocShipper : Notre réseau s'étend à de nombreux ports en France et à travers le monde, et nous offrons des solutions personnalisées pour le dédouanement des marchandises, qu'il s'agisse d'importation ou d'exportation. Nous serions ravis de vous assister dans vos procédures administratives en vous mettant en contact avec nos spécialistes.

Les documents nécessaires pour le passage de la douane. 

Afin de traverser la douane avec vos importations, vous devrez fournir certains documents supplémentaires en plus d'un numéro HTS. Voici une brève présentation de ces documents requis :

Connaissement : L’agence de transport émet le document qui atteste la livraison des produits par l'exportateur. Ce dernier expose les modalités d’un accord impliquant un fournisseur et une société de transport et qui valide la bonne réception des produits. Il spécifie l’option de cargaison pour transporter vos biens d’un point A à un point B à un prix convenu. Il fait office de contrat de transport, de titre et de facture pour les marchandises, étant le document essentiel dans le domaine du transport de marchandises. L'expéditeur s’assure du contenu des formulaires délivrés par la compagnie de transport.

Dans certains cas il s’agit d’une lettre de transport aérien (AWB) dans le cadre du transport aérien.

Liste de colisage : L'expéditeur doit remplir cette liste d'exportation qui donne le détail des produits de la cargaison, comprenant les dimensions, le poids (brut et net), la numérotation des colis, le contenu et toute marque pouvant le distinguer (comme les numéros de série). De plus, elle peut servir à identifier les articles ayant subi des dommages ou manquants, les droits facturés à l’acheteur ne concernent que la marchandise reçue 

La facture pour usage commercial : Il s'agit du document fourni par votre fournisseur lors de votre achat. Sur ce document apparaissent les coordonnées de l’acheteur et du vendeur, ainsi que la nature des articles et le total payé. Pour passer votre marchandise à la douane, vous aurez besoin de la facture d’origine. Veuillez vérifier si cette facture correspond à la liste de colisage !

Certificat d'origine : Dans le commerce international, un certificat d'origine (CO) est un document qui indique en principe le pays de provenance des produits expédiés. Toutefois, dans le contexte d'un CO, le terme "provenance" ne se réfère pas au pays d'expédition des marchandises, mais plutôt à l’endroit où les biens ont été fabriqués. Cette preuve atteste que les articles exportés ont été fabriqués dans le pays indiqué sur le certificat. Cela est crucial si vous souhaitez bénéficier de taux de droits réduits pour une partie des marchandises.

 

Les marchandises interdites et limitées 

Le transfert de certaines marchandises aux États-Unis est soumis à des restrictions. Par exemple, les produits alimentaires, qu'ils soient d'origine animale ou végétale, ne peuvent entrer aux États-Unis sans l'accord de l'USDA (United States Department of Agriculture) (Département de l'Agriculture des États-Unis) ou de la FDA (Food and Drug Administration).

Voici une liste des produits restreints aux États-Unis : 

  • Les armes à feu 
  • Les produits pharmaceutiques 
  • L’alcool
  • Le tabac 
  • Les animaux de compagnie 
  • Les automobiles 
  • Les objets dont le contenu est interdit de circulation aux États-Unis 
  • Les objets dont la nature présente un risque pour les agents de transport ou le grand public 

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