Sommaire de la page
Qu’est-ce que le code HS et pourquoi est-ce important ?
Le code SH est un système de classification internationale utilisé pour identifier et catégoriser les produits commerciaux échangés à travers le monde. Il est composé de codes numériques attribués à chaque produit, ce qui facilite la communication entre les différentes parties impliquées dans le commerce international.
Il est essentiel de comprendre l'importance du code HS dans le commerce international afin de faciliter les transactions, d'éviter les erreurs de classification et de s'assurer de la conformité aux réglementations douanières.
Dans de nombreux pays occidentaux, des exemptions de droits et de taxes sont appliquées pour encourager l'importation de produits écologiques, tels que les ampoules LED. Ces produits durables contribuent à réduire la consommation d'énergie et la production de déchets. Il est possible de vérifier les tarifs douaniers spécifiques et les exemptions en utilisant les numéros de tarif douanier, également connus sous le nom de code HS.
Voyons un exemple qui vous explique comment lire le HS code douanier d'une pomme :
Comment trouver le HS Code de votre produit ?
Il existe plusieurs méthodes pour trouver votre code HS. Pour trouver votre code HS, la méthode la plus simple est de demander à votre fournisseur qui est généralement bien informé à ce sujet. Si votre fournisseur ne peut pas vous fournir le code HS, vous pouvez consulter la "Nomenclature douanière" du pays d'importation. Par exemple, nous utiliserons le site des douanes françaises pour notre exemple :
Ensuite, vous devrez accéder au service en ligne en vous rendant sur le portail RITA des douanes (veuillez noter que la capture d'écran peut ne pas être à jour en raison des modifications régulières du site).
Une fois sur le portail RITA, vous devrez cliquer sur l'onglet "Nomenclature" pour accéder à la page dédiée à la recherche de code HS.
Une fois sur le moteur de recherche de la nomenclature douanière, vous pouvez utiliser le champ "Mots clés" pour saisir une référence de votre produit, par exemple "Ananas", afin de trouver le code HS correspondant.
Et voilà, vous avez votre HS Code !
Comment calculer les droits de douanes et taxes avec le code SH ?
Une fois que vous avez obtenu votre code HS, il est temps de déterminer les coûts d'importation. À cette étape, nous allons consulter le système TARIC des douanes :
Comme illustré dans la capture d'écran ci-dessus, vous devrez fournir deux éléments :
- Le code HS du produit (ou "code produit").
- L'origine de vos produits (dans cet exemple, nous indiquerons la Chine).
Une fois ces deux éléments renseignés, vous devrez cliquer sur le bouton "Chercher mesures".
Interprétation des résultats : pour l'importation d'ananas en provenance de Chine, les droits de douane et taxes seront équivalents à 5,8 % de la valeur CIF (valeur des biens à l'achat + transport). Il est important de noter qu'il faudra également ajouter la TVA du pays de destination aux coûts totaux.
