Que faire si votre cargaison tombe dans l’océan? [Assurance?]

La montée du commerce électronique mondial renforce l'importance de la logistique de tierce partie et la valeur d'entreprises comme DocShipper. Lorsqu'une expédition tombe dans l'océan, qu'un navire reste coincé dans le canal de Suez ou qu'il y a un autre retard dans le voyage d'un conteneur, il est utile d'avoir quelqu'un pour vous aider.

Comme le note Supply Chain Brain, les accidents maritimes et les chutes de conteneurs des navires dans la mer ont été nombreux ces derniers temps. Il s'agit notamment des ONE Apus et ONE Aquila d'Ocean Network Express, des Seroja Lima, Munich Maersk et Maersk Essen de Maersk Line, et de l'Ever Liberal d'Evergreen Line.

Certains accusent le changement climatique et une météo capricieuse. D'autres notent l'augmentation des importations aux États-Unis en provenance d'Asie. D'autres encore accusent les conteneurs surchargés ou mal chargés. Quelle que soit la cause, lorsqu'un incident se produit, il est important de savoir ce qu'il faut faire.

Les plus grands porte-conteneurs qui sillonnent les mers aujourd'hui ont une capacité de plus de 10 000 conteneurs de 40 pieds. Ces conteneurs peuvent peser plusieurs tonnes et beaucoup coulent lorsqu'ils sont jetés par-dessus bord. Lorsque l'un d'eux tombe dans l'océan, un tel incident peut coûter à une entreprise des sommes importantes.

Dans cet article, nous vous expliquons les démarches à suivre lorsque votre expédition tombe à l'eau.

Pourquoi l’assurance fret est si importante

Les réclamations concernant le fret sont inévitables, c'est pourquoi l'assurance fret est si importante. Des études estiment que jusqu'à 30 % des pertes pendant le transport sont inévitables et que le fait de s'en remettre à la responsabilité légale du transporteur peut ne pas être suffisant.  C'est pourquoi il faut envisager de souscrire une assurance pour toutes les expéditions de marchandises.

Lorsque votre entreprise n'assure pas ses marchandises, elle s'expose à un risque important de perte financière, car les dommages, les pertes ou les frais de transport peuvent ne pas être récupérables. De plus, les transporteurs limitent leur responsabilité par tarif et la résolution des réclamations peut être longue et coûteuse.

La protection de l'expédition est une couverture tous risques fournie par une compagnie d'assurance pour protéger votre fret pendant son transit sans compter sur la responsabilité légale du transporteur.  Il est important de noter les différences entre la protection des expéditions et la responsabilité légale du transporteur (avant qu'il ne la limite).

En tant que moyen simple et rentable de fournir une protection "tous risques", l'assurance des marchandises ou la protection des expéditeurs paie la valeur de détail des marchandises et les frais de transport. Elle offre une couverture pour tous les modes de transit et il n'y a pas de franchise pour une valeur assurée inférieure à 10 000 $ - avec une franchise progressive après cela.

L'assurance des envois en transit, que ce soit le chargement, le transport par rail ou pas route, la manutention, le déchargement. Les dommages liés à la présence d'un vol, à la contamination, au feu et d'eau, sont eux aussi à craindre. C'est donc à vous, le requérant, qu'il revient de démontrer que la négligence du transporteur a causé la perte ou le dommage.

L'assurance des envois en transit est par conséquent indispensable car la personne qui demande l'indemnisation doit prouver sa responsabilité. Autrement dit, ce n'est pas aux transporteurs de prouver qu'ils n'ont pas causé de dommages, et le seul fait d'avoir subi des dommages en cours du transit ne suffit pas à prouver la négligence du transporteur. Les entreprises de transport limitent leur part de responsabilité en ayant recours à différentes tactiques. Grâce à l'assurance qui protège vos intérêts financiers, l'envoi est "couvert".

Franchises de l’assurance fret

Tout règlement d'un sinistre sera payé moins la franchise prévue dans la déclaration d'assurance.

Les envois par camion sont soumis aux franchises suivantes :

• Franchise de 2 % de la valeur totale assurée pour les envois dont la valeur totale assurée est supérieure à 100 000 $ US.
• Franchise de 1 000 $ pour les envois dont la valeur totale assurée est inférieure ou égale à 100 000 $ US.

Les expéditions LTL/Air/Océan sont soumises aux franchises suivantes :

• Franchise de 2 % de la valeur totale assurée pour les envois dont la valeur totale assurée est supérieure à 100 000 $US.
• Franchise de 1 000 $ pour les envois dont la valeur totale assurée est comprise entre 25 000,01 $US et 100 000 $US.
• Franchise de 500 $ pour les envois dont la valeur totale assurée est comprise entre 10 000,01 $US et 25 000 $US.
• Franchise de 0 $ pour les envois dont la valeur totale assurée est inférieure ou égale à 10 000 $ US

Conditions spéciales d’assurance

L'assurance tous risques couvre les marchandises neuves qui ont été correctement emballées et qui ne sont généralement pas susceptibles d'être perdues. Elle couvre également les marchandises usagées qui sont correctement emballées et qui sont soumises à des conditions d'assurance particulières.  Les conditions les plus courantes sont les suivantes :

Les effets personnels et les articles ménagers doivent être emballés par des professionnels et faire l'objet d'un inventaire détaillé avant l'expédition. Elle ne couvre pas les dommages physiques, sauf s'il peut être prouvé que le dommage est dû à un risque assuré ; cette condition ne couvre que les pertes totales.

Les œuvres d'art originales doivent être accompagnées d'une facture ou d'une évaluation datant de moins de 90 jours avant l'expédition. La valeur de chaque objet ne peut pas dépasser 20 000 $.

Les produits d'occasion doivent être emballés conformément aux directives du NMFC. Les photos avant expédition sont fortement encouragées pour toutes les valeurs et sont obligatoires pour les valeurs supérieures à 2 500 $.

Les appareils électroniques, notamment les téléviseurs, les écrans, les ordinateurs portables et les tablettes, doivent être emballés de manière professionnelle. Il faudra prouver l'état avant expédition par des photos et/ou un reçu d'une entreprise d'emballage professionnelle.

Les biens fragiles, notamment le marbre, le granit, la céramique, le carrelage et la poterie, doivent être emballés par des professionnels. La preuve de l'état avant expédition doit être apportée par des photos et/ou un reçu d'une société d'emballage professionnelle.

Les moteurs reconstruits/conditionnés doivent être mis en caisse.

Certains articles sont totalement exclus de la couverture.  Il s'agit généralement des articles suivants :

• Tous les bateaux
• Plaques/verres plats/fenêtres
• Produits pharmaceutiques, médicaments
• Articles au néon
• Beaux-arts (d'une valeur supérieure à 20 000 $ par pièce)
• Maquettes (voitures, avions, architecture)
• Animaux vivants
• Horloges de parquet
• Fleurs, plantes vivantes
• Coton
• Monnaie, pièces de monnaie, paiements contre remboursement, chèques, timbres, titres de propriété, cartes-cadeaux, or, argent, mandats.
• les marchandises en vrac
• les automobiles/motos